Mentions légales

Éditeur du site

PÉPINIÈRES DU ROUGIER
194 route du Plateau d'Hymes - Les Hermets
12330 Saint-Christophe-Vallon - France

Siret : 938 258 530 00014
Email : contact@pepinieresdurougier.fr
Responsable de publication : Océane Billemont
Réalisation : www.sudimedia.fr

Hébergement

Le site est hébergé sur les serveurs de OVH ;
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Données personnelles

Le règlement général de protection des données (RGPD) est un texte réglementaire européen qui encadre le traitement des données de manière égalitaire sur tout le territoire de l'Union Européenne. Il est entré en application le 25 mai 2018. Le RGPD s'inscrit dans la continuité de la loi française Informatique et Libertés de 1978, établissant des règles sur la collecte et l'utilisation des données sur le territoire français.

Les seules données personnelles collectées par ce site sont celles que vous saisissez dans le formulaire de contact : votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone si vous le renseignez, et le contenu de votre message. Aucune autre collecte n'a lieu.

Ces informations servent uniquement à répondre à votre demande. Elles ne font l'objet d'aucune prospection commerciale et ne sont vendues ni transmises à personne.

Votre message est envoyé par e-mail aux Pépinières du Rougier, responsable du traitement, et une copie est conservée sur l'hébergement du site. La société Sudimédia, qui réalise et maintient le site, peut y accéder dans ce cadre en qualité de sous-traitant, sans autre usage. Ces données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, et au plus trois ans après notre dernier échange.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@pepinieresdurougier.fr ou utilisez le formulaire de contact. Si la réponse ne vous convient pas, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou sur www.cnil.fr.

Les Pépinières du Rougier mettent en œuvre les moyens destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des données collectées sur le site. Elles ne maîtrisent cependant pas le fonctionnement d'internet et attirent l'attention des utilisateurs sur l'existence d'éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant par ce réseau.

La fonction de recherche du site conserve les mots saisis, afin de savoir quelles plantes sont demandées et de compléter le catalogue en conséquence. Elle enregistre également l'adresse du réseau d'où provient la recherche, tronquée de sorte qu'elle ne permet pas de vous identifier, dans le seul but de repérer les robots. Cette information est effacée au bout de six mois.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Seul un cookie technique, nécessaire au fonctionnement du formulaire de contact, est utilisé le temps de votre visite. Il ne permet pas de vous identifier et disparaît à la fermeture du navigateur.

Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

Les Pépinières du Rougier interdisent toute apposition d'un lien hypertexte profond à destination du présent site, ou d'un lien hypertexte qui utiliserait une technique de transclusion.

Loi applicable

Le site et les services sont régis exclusivement par la loi française, quel que soit le lieu d'utilisation.
Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site à partir d'un autre État que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.